Réglement Intérieur
RÈGLEMENT INTÉRIEUR
I – Objectifs et Principes
Art 1 . L'association œuvre à la réalisation des objectifs cités dans l'article 2
du statut et avec les moyens soulignés dans l'article 6 du même
statut.
Art 2 . Les principes sur lesquels se base l'association dans ses activités sont
ceux expliqués dans le statut.
II – L'adhésion
Art 3 . Elle se réalise de façon personnelle:
v Tout désireux d'adhérer à l'association doit adopter une attitude et un comportement conforme avec les principes et les objectifs de l'association.
v considéré comme membre en exercice et actif tout membre oeuvrant dans le respect des principes et des objectifs de l'association .
v Le titre de membre honorifique est accordé par le bureau.
Art 4 . Droits du membre.
v Discuter toutes les affaires concernant l'association .
v Donner des propositions et des observations afin d'améliorer le travail de l'association.
v Election (élu - électeur ) suivant les conditions cités dans le statut.
Art 5 . Devoirs du membre.
v S'acquitter des droits d'adhésion annuels de cinquante dh ( 50 dh ).
v Participer matériellement et moralement chaque fois que c'est nécessaire.
v Participer aux activités de l'association et s'engager et exécuter les fonctions assignées.
v Veiller à l'indépendance de l'association et à son ouverture sur son environnement.
Art 6. v Un reçu est délivré à l'adhérent lui garantissant son statut de
membre dans l'année en cours et ce depuis la date d'émission.
v Le nouvel adhérent a le droit de participer à toutes les activités
de l'association excepté la présentation aux élections; activité
qui ne sera possible qu'après 6 mois de la délivrance du reçu
d'adhérent.
III – Perte de statut de membre.
Démissionner ou être démis.
Art 7 . * La démission.
v Se conclut selon l'art.8 du statut de l'association après avoir écrit au bureau.
v La démission n'est définitive qu'après accord du bureau .
v être démis de ses fonctions vient après:
v Refus de s'acquitter des droits annuels
v Non respect du statut ou du règlement intérieur de l'association
v
IV – L'assemblée générale – Le bureau – Les commissions.
Art 8. v L'assemblée générale est constituée de tous les membres
adhérents et honorifiques
v L'assemblée générale est la haute autorité qui décide dans l'association.
v L'assemblée générale discute les rapports moraux et financiers et procède au vote.
v L'assemblée générale discute le remaniement du statut.
v Après démission du bureau, l'assemblée générale délègue 3 de ses membres pour veiller à l'élection du nouveau bureau.
Art 9. Le bureau.
v Les membres du bureau veillent à la bonne marche de l'association à la conservation de son indépendance comme le précise l'article 10 du statut, et à l'exécution de ses décisions suivant l'art 4 du statut de l'association.
Parmi les plus importantes de ses fonctions selon le statut et
v après élection du nouveau bureau et la répartition des fonctions entre ses membres :
v il prépare ses dossiers et les déposes auprès des autorités concernées.
v Le bureau se réunit 2 fois par mois au minimum ou quand cela est nécessaire.
v Il conserve tous les documents administratifs et organisationnels.
v Il Compose des commissions,selon nécessité et leur opérationnalisation
v Il Œuvre à l'enrichissement des ressources de l'association et leur développement.
v Il Prépare les rapports moraux et financiers pour chaque assemblée générale.
Art 10: Les commissions.
v Le bureau a le droit de constituer des commissions de travail pour aider à la réalisation du programme général de l'association.
v Les commissions opèrent sous le patronage du bureau.
v Les commissions sont chargées à exécuter des fonctions précises dans un temps précis.
v Chaque commission présente un rapport complet au bureau juste après la fin de ses fonctions.
V – Revenus et Dépenses de l'association
Art 11. Les revenus de l'association sont constitués de ce qui est précisé dans l'art5 du statut de l'association, le bureau peut attirer d'autres ressources à travers la coopération ou l'association avec des établissements ayant les mêmes objectifs.
v Le trésorier et son adjoint veillent sur toutes les opérations de calcul,
Justifier toutes les entrées et les sorties avec des documents surs et
légaux.
v Tous les documents ayant un aspect financier doivent être signés par le président et le trésorier.
v Le trésorier prépare le rapport financier et le présente au bureau pour l'approuver dans un délai supérieur à un mois avant l'organisation de l'association de l'assemblée générale.
Art 12. Le bureau a le droit d'examiner toutes les opérations non citées dans ce règlement intérieur après organisation et concertation avec un ensemble de commissions.
Art 13: accord et concertation sur le logo de l'association comme cela est précisé au haut de la page.
Contact: asamsodi@hotmail.com
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